Coût de la pollution de l'air : un des médecins auditionnés jugé pour témoignage mensonger

Historique

• Les contrats de performance énergétique montent en puissance - Le Moniteur © wordle
  Publié le : 28/06/2017 28 juin juin 06 2017
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Ce n’est qu’un échantillon. Mais il permet déjà de dessiner des tendances. L’...
  Source : www.lemoniteur.fr
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• Atelier VPNG & associés du 23 juin 2017 : Actualités législative, réglementaire et jurisprudentielle de la fonction publique
  Publié le : 26/06/2017 26 juin juin 06 2017
  FONCTION PUBLIQUE
  Atelier VPNG & associés du 23 juin 2017 : Actualités législative, réglement...
  • Support de l'atelier
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• Coût de la pollution de l'air : un des médecins auditionnés jugé pour témoignage mensonger
  Publié le : 22/06/2017 22 juin juin 06 2017
  Droit de l'environnement
  Un des pneumologues auditionnés par la commission sénatoriale sur le coût de...
  Source : www.actu-environnement.com
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• La transmission au Préfet d’une décision de préemption prise par une Société d’Economie Mixte dans le cadre d’une concession d’aménagement est-elle une condition de sa légalité ?
  Publié le : 21/06/2017 21 juin juin 06 2017
  ACQUISITIONS FONCIÈRES
  La question de la légalité des décisions de préemption est au cœur de l’act...
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• Le sourcing s’invite dans les marchés publics globaux de performance - Le Moniteur
  Publié le : 21/06/2017 21 juin juin 06 2017
  Droit public / Droit de la commande publique
  La communauté de communes du pays de Châteaugiron (Ille-et-Vilaine) et le con...
  Source : www.lemoniteur.fr
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• Réparation du harcèlement sexuel qui peut résulter d’un fait unique | Lextenso.fr
  Publié le : 21/06/2017 21 juin juin 06 2017
  Droit du travail - Salariés
  La cour d'appel de Metz avait débouté une salariée de ses demandes de dommage...
  Source : www.lextenso.fr
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