Initiatives d'aménagements temporaires cyclables et prolongation post épidémie
Publié le :
21/04/2020
21
avril
avr.
04
2020
Source : www.actu-environnement.comUn appel aux collectivités territoriales est lancé : quelles initiatives d'aménagements temporaires cyclables ont-elles mises en place durant le confinement ? L'idée sous-jacente serait de pouvoir également les utiliser après cette période... Lire la suite
Historique
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Les index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en janvier 2020
Publié le : 30/04/2020 30 avril avr. 04 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLes index bâtiment, travaux publics, divers de la construction et l’indice de...Source : www.insee.fr
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Initiatives d'aménagements temporaires cyclables et prolongation post épidémie
Publié le : 21/04/2020 21 avril avr. 04 2020Droit de l'environnementUn appel aux collectivités territoriales est lancé : quelles initiatives d'am...Source : www.actu-environnement.com
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Le droit de dérogation des préfets généralisé et pérennisé
Publié le : 17/04/2020 17 avril avr. 04 2020Droit public / Droit administratifAprès un peu plus de deux ans d’expérimentation, le pouvoir de dérogation aux...Source : www.dalloz-actualite.fr
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Covid-19 : mesures d’adaptation des règles de procédure et d’exécution des contrats publics
Publié le : 03/04/2020 03 avril avr. 04 2020Droit public / Droit de la commande publiqueLa Daj met en ligne une fiche technique détaillant les règles de procédure et...Source : www.economie.gouv.fr
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Index de l'égalité professionnelle : les premières tendances 2020
Publié le : 03/04/2020 03 avril avr. 04 2020Droit du travail - EmployeursL’index de l’égalité professionnelle a pour but d'aboutir à une véritable éga...Source : www.efl.fr
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Covid-19 : des effets déjà constatés sur l'environnement
Publié le : 03/04/2020 03 avril avr. 04 2020Droit de l'environnementAprès le retour des canards dans les fontaines romaines et du ciel bleu en Ch...Source : start.lesechos.fr